La blockchain va révolutionner les impôts

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Le Département fédéral des finances («DFF») a créé en janvier un groupe de travail pour étudier plus en détail la technologie blockchain. En Suisse, Genève et Zoug tendent à se positionner comme des pionniers dans le domaine, et on entend de plus en plus souvent parler de «Crypto-Valley». La Suède teste la blockchain en matière d’enregistrement des transactions immobilières. Au Canada, le Conseil national de recherches utilise depuis plusieurs mois la blockchain Ethereum pour publier en temps réel des données sur les subventions et les contributions. Le niveau de transparence offert renforce inéluctablement la confiance du public en cette institution. Le recours à la blockchain est aussi envisagé pour améliorer la traçabilité de la chaîne alimentaire, permettre l’échange de données sur la santé des patients, développer le vote électronique ou encore mettre en place un système de paiement direct des artistes.

La technique promet plus de transparence, de contrôle, de sécurité, de vitesse

Au fait, la blockchain, c’est quoi? C’est un registre de données qui consigne toutes les transactions effectuées, préalablement validées par la communauté sur la base d’algorithmes. Ses caractéristiques techniques en font un système décentralisé, perpétuellement mis à jour, distribué, vérifiable et infalsifiable. On comprend son potentiel d’utilisation dans plusieurs domaines. En matière de fiscalité, la technique promet plus de transparence (provenance et traçabilité des transactions), de contrôle (identification des utilisateurs de certains réseaux), de sécurité (registre de données infalsifiable), de rapidité (informations en temps réel).

La technologie blockchain pourrait également être utilisée en matière de prix de transfert, par exemple pour vérifier si le prix convenu entre les parties d’un même groupe est comparable avec les prix pratiqués ou proposés entre tiers. En matière de TVA et de droits de douane, la blockchain permet d’envisager d’éliminer ou réduire la fraude à la TVA en facilitant le contrôle des données déclarées, d’alléger la charge administrative pour les contribuables et de simplifier leurs obligations déclaratives en matière de TVA (la Hongrie par exemple planche sur la mise en œuvre, dès le 1er juillet 2018, de solutions de reporting en temps réel). Certaines administrations pourraient adopter les crypto- monnaies pour percevoir la TVA et on parle même de «VATCoin».

On peut imaginer l’automatisation fiable des processus d’identification des marchandises et de leur dédouanement, des paiements entre prestataires et consommateurs, en garantissant la perception automatique et en temps réel de la TVA. La transformation du paysage économique, le développement de l’économie de partage, les nouveaux modèles d’affaires bousculent les systèmes fiscaux actuels et soulèvent de nombreuses questions: est-il toujours logique pour les autorités fiscales de percevoir les impôts comme elles le font actuellement? Cette nouvelle technologie pourrait-elle améliorer leur efficacité? Ont-elles les moyens de relever ce challenge? Espérons que les réponses à ces questions ne tardent pas trop, afin que le vertige que peut donner ce défi se transforme en réelle opportunité.

Créé: 18.05.2018, 10h10


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