Théo et Bastien vont pouvoir rentrer à Genève

3 de BriançonLe procès des trois prévenus accusés d’avoir aidé des migrants à entrer en France est renvoyé. Mais leur contrôle judiciaire est levé.

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Ils vont pouvoir rentrer chez eux. Après onze jours de détention dont neuf à la prison des Baumettes à Marseille, puis quatre semaines d’assignation à résidence en France, Théo et Bastien, les deux Genevois de 23 et 26 ans poursuivis pour avoir accompagné des migrants traversant la frontière dans les Hautes-Alpes au cours d’une manifestation, vont reprendre le cours normal de leur vie. Tout comme l’Italienne Eleonora, 27 ans, 3e prévenue, de cette affaire symbolique du débat sur la pénalisation de la solidarité humanitaire.

Le Tribunal correctionnel de Gap a en effet levé jeudi le contrôle judiciaire qui empêchait les trois prévenus, au casier judiciaire vierge, de quitter la France. Après quatre heures d’audience, ce sont les bras levés, en guise de victoire, qu’ils sont apparus devant leurs soutiens, venus en nombre, notamment de Genève. Il y avait comme une ambiance de kermesse, avec discours engagés (couvrant par moments les débats dans la salle d’audience), stands de nourriture et même séances de yoga, devant un tribunal bien gardé par la police.

Question à trancher Bastien et Théo le savent, ce n’est qu’une manche de gagnée. Le procès sur les faits qui leur sont reprochés se tiendra le 8 novembre. Tant la défense que le procureur ont en effet été entendus après avoir plaidé pour le renvoi du procès, le temps que le Conseil constitutionnel examine une question prioritaire de constitutionnalité transmise le 9 mai par la Cour de cassation, en lien avec une autre affaire d’aide aux migrants dans la Vallée de la Roya. Une démarche d’importance: elle pose en substance la question de savoir si la poursuite du délit d’aide à l’entrée, à la circulation et au séjour de personnes sans papier sur le territoire français, sans qu’il y ait de contrepartie directe ou indirecte, est compatible avec le principe de fraternité, inscrit dans la Constitution française depuis 1958. Les sages ont trois mois pour se prononcer.

Jeudi à Gap, les avocats de la défense se sont largement appuyés sur cette question pour plaider. Dans cette procédure où tant le procureur que les avocats de la défense reprochent à l’autre partie de «politiser le procès», la question de la pénalisation de la solidarité a été au centre des débats.

Se souvenir du passé

Star du barreau, Me Henri Leclerc a rejoint désormais les avocats des «trois de Briançon» pour appuyer la défense. L’avocat de 84 ans, qui a fait son nom en luttant notamment contre les excès du pouvoir, a fustigé le procureur pour avoir injustement poursuivi Théo, Bastien et Eleonora, tant en faits qu’en droit. Il a dénoncé une «incrimination contraire à nos principes fondamentaux et à notre bloc de constitutionnalité», et fait appel à la mémoire: «Il faut se souvenir de l’origine de la loi sur laquelle vous vous basez pour poursuivre ce délit de fraternité», a-t-il lancé au procureur, le doigt levé. «Elle découle en droite ligne d’un décret-loi datant de 1938, à l’époque de l’afflux massif en France de juifs d’Allemagne et de Pologne. Il ne viendrait à l’idée de personne de poursuivre les Justes qui, à l’époque, ont commis un délit de solidarité en aidant ces étrangers».

Tour à tour, les avocats de la défense ont fait l’éloge des résistants du passé, et ceux du présent qui soutiennent «ceux qui subissent l’horreur des frontières», a souligné Me Aurélie Valletta, avocate au barreau de Genève. L’avocate de Bastien, Me Cécile Faure-Brac, a cité Antoine de Saint-Exupéry pour rappeler qu’«une démocratie doit être une fraternité, sinon c’est une imposture». Me Yassine Djermoune, avocat de Théo, attaquait aussi sur les faits: «Comment se fait-il que les Identitaires, qui organisent des chasses à l’homme noir dans vos montagnes ne sont pas poursuivis?» lance-t-il au procureur. Et les avocats de la défense de rappeler que trois migrants ont perdu la vie ces dernières semaines au-dessus de Briançon.

Ce devait être le début du procès de Théo, Bastien et Eleonora, mais c’est un peu celui de l’État français qui a été entamé jeudi à Gap. Le procureur de la République, Raphaël Balland, était sur la défensive, expliquant que «c’est le rôle de la justice de veiller à l’application de la loi» et refusant que la défense fasse «la comparaison avec les heures les plus sombres de notre histoire».

À la sortie du tribunal de Gap, Bastien a regretté que durant ces premiers débats, «on n’ait pas assez parlé de la souffrance des migrants». À Genève, il va pouvoir passer son dernier examen à l’Université, à la fin juin, tandis que Théo va pouvoir commencer son travail comme maître nageur à la piscine de Carouge. (TDG)

Créé: 31.05.2018, 19h46

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