Reconstruction de Notre-Dame: feu vert pour la loi

FranceLes députés ont validé jeudi le projet de loi pour la reconstruction de Notre-Dame, ravagée par un incendie le 15 avril.

Notre-Dame après l'incendie.

Signaler une erreur

Vous voulez communiquer un renseignement ou vous avez repéré une erreur ?

Déduction fiscale pour les dons, établissement public pour piloter les travaux, assouplissement de règles d'urbanisme pour aller plus vite: les députés ont adopté jeudi en commission le projet de loi pour la reconstruction de Notre-Dame. Il y a encore des désaccords.

L'incendie le 15 avril de ce chef-d'oeuvre de l'art gothique a suscité une profonde émotion en France et dans le monde avec une collecte de dons sans précédent pour la reconstruction de l'édifice. La charpente et la flèche signée Viollet-le-Duc ont été entièrement détruites.

Dispositif fiscal spécifique

Pour répondre à ce défi, à la fois technique, architectural et financier que le président Emmanuel Macron a souhaité voir se réaliser en cinq ans, l'Etat a mis en chantier ce projet de loi. Le texte sera examiné en séance le 10 mai par l'Assemblée.

Parmi ses principales dispositions, le texte introduit un dispositif fiscal spécifique qui accorde une réduction d'impôts de 75% dans la limite de 1000 euros pour les particuliers donateurs. Il prévoit la création par ordonnance d'un établissement public chargé de gérer les fonds recueillis.

Il instaure enfin un régime dérogatoire aux règles de l'urbanisme et de protection de l'environnement pour accélérer les travaux. A ce jour, les promesses de dons dépasseraient les 800 millions d'euros, selon l'exposé des motifs du projet de loi.

Des polémiques

Vendredi, la «Fondation du patrimoine», l'une des trois fondations à collecter des dons, ainsi que le Trésor et le Centre des monuments nationaux, indiquait avoir recueilli 22 millions d'euros de particuliers (quelque 25 millions de francs) et 160 millions d'euros de promesses de dons.

Pour couper court aux polémiques sur l'utilisation des fonds, le ministre de la Culture Franck Riester a affirmé dans le Parisien que «tout l'argent des dons» ira bien à Notre-Dame. (ats/nxp)

Créé: 02.05.2019, 17h48

Galerie photo

Notre-Dame de Paris ravagée par les flammes

Notre-Dame de Paris ravagée par les flammes Un immense incendie a embrasé l'emblématique cathédrale parisienne.Les dégâts sont considérables et les pertes inestimables.

Articles en relation

À Notre-Dame, les pompiers ont été appelés trop tard

Révélations «Le Canard enchaîné» dénonce une «série d’erreurs humaines» ayant retardé l’intervention des soldats du feu. Plus...

Notre-Dame est «quasi sauvée»

France Selon le ministre français de la Culture Franck Riester, les points sensibles de la cathédrale parisienne sont tous «stabilisés». Plus...

Un concert monstre pour reconstruire Notre-Dame

France Une soirée d'appel aux dons a eu lieu samedi soir depuis la cour des Invalides à Paris, en présence de dizaines d'artistes. Plus...

Les derniers tableaux de Notre-Dame mis en sécurité

Paris Les œuvres intactes à l'intérieur de la cathédrale ont été extraites du bâtiment sinistré ce vendredi pour être préservées. Plus...

Hommage aux «héros» de Notre-Dame

France Emmanuel Macron a rendu hommage jeudi aux pompiers mobilisés durant l'incendie de la cathédrale Notre-Dame de Paris. Plus...

Publier un nouveau commentaire

Nous vous invitons ici à donner votre point de vue, vos informations, vos arguments. Nous vous prions d’utiliser votre nom complet, la discussion est plus authentique ainsi. Vous pouvez vous connecter via Facebook ou créer un compte utilisateur, selon votre choix. Les fausses identités seront bannies. Nous refusons les messages haineux, diffamatoires, racistes ou xénophobes, les menaces, incitations à la violence ou autres injures. Merci de garder un ton respectueux et de penser que de nombreuses personnes vous lisent.
La rédaction

Caractères restants:

J'ai lu et j'accepte la Charte des commentaires.

No connection to facebook possible. Please try again. There was a problem while transmitting your comment. Please try again.

Caricatures

Etude: les Suisses champions du monde pour restituer un portefeuille perdu
Plus...