Coupable d'actes d'ordre sexuel sur sa nièce, commis entre 1997 et 2003, cet oncle avait été condamné en février dernier à trois ans de prison dont dix-huit mois ferme par la Cour de justice genevoise. L'instance cantonale avait refusé de tenir compte de l'écoulement de temps survenu depuis les actes.

Dans un arrêt diffusé lundi, le TF corrige partiellement ce verdict. Pour les abus sexuels commis entre 2001 et 2003, alors que la nièce avait atteint l'âge de douze ans révolus, l'oncle devrait bénéficier d'une atténuation de la peine en raison du temps écoulé depuis les faits.En revanche, comme l'a jugé la cour cantonale, toute atténuation de la peine est exclue pour les abus commis entre 1997 et 2001. Comme la nièce n'avait pas encore douze ans au moment de ces faits, les actes d'ordre sexuel perpétrés sur elle sont devenus imprescriptibles.

Avant de s'en prendre à sa nièce, l'oncle avait aussi abusé de la demi-soeur de celle-ci. La procédure avait toutefois été classée en raison de la prescription et d'un accord intervenu entre les parties. (arrêt 6B_339/2014 du 27 novembre 2014)

ats