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Quel sera le sort de «Boulette», un dogue séquestré?

Un chien qui n’a jamais mordu personne a été séquestré. Son propriétaire fait tout pour le récupérer.

Malgré son gabarit et son allure impressionnante, Boulette est un amour de chien qui n’a jamais mordu personne. (Photo d'illustration d'un dogue de Bordeaux)
Malgré son gabarit et son allure impressionnante, Boulette est un amour de chien qui n’a jamais mordu personne. (Photo d'illustration d'un dogue de Bordeaux)
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Le chien d’un jeune homme de 19 ans habitant Vernier a été séquestré ce printemps. Dans un arrêt du 2 août, la Chambre administrative de la Cour de justice a confirmé le séquestre définitif de l’animal âgé de deux ans. Il s’agit d’un dogue de Bordeaux appelé Boulette.

Malgré son gabarit et son allure impressionnante, Boulette est un amour de chien qui n’a jamais mordu personne. Quel mal a-t-il fait pour susciter une décision aussi sévère? Il figure tout simplement sur la liste des canidés dangereux et interdits dans le canton de Genève.

Son propriétaire, qui l’a reçu en cadeau au Portugal, ignorait cette interdiction genevoise. Lors d’un contrôle, la police municipale a constaté que les papiers du chien ainsi que son carnet de vaccination avaient été établis au Portugal. Boulette n’était pas enregistrée en Suisse et son jeune maître n’avait aucune autorisation de la détenir. Le cas a été dénoncé au SCAV (Service de la consommation et des affaires vétérinaires), lequel, sans tarder, est venu séquestrer l’animal.

En voyant arriver les agents du SCAV, le jeune homme a tenté de se rendre chez une tante en France voisine pour y placer Boulette et échapper à cette situation, mais il a été interpellé à Ferney-Voltaire et son chien bel et bien séquestré. Il a recouru contre cette décision en expliquant que toute la famille adorait le dogue, qui n’avait jamais connu de problèmes de comportement. Il demandait que la décision soit suspendue afin qu’il puisse trouver une solution.

Mais l’effet suspensif lui a été refusé. Le SCAV l’a de surcroît averti qu’il pouvait aller jusqu’à euthanasier Boulette s’il ne se trouvait pas un maître résidant dans un lieu où les dogues de Bordeaux sont autorisés. Finalement, le Service vétérinaire lui a donné un délai de trois semaines pour tenter de trouver un logement dans le canton de Vaud, cette race de chien n’y étant pas interdite.

Le jeune homme a été accepté dans un camping vaudois, mais la solution a été refusée par le SCAV, qui l’a trouvée bancale.

Au final, la Chambre administrative a confirmé le séquestre définitif de Boulette. Les juges considèrent que la décision du Service vétérinaire respecte le principe de proportionnalité: La présence du chien sur le territoire genevois étant illégale, le SCAV pouvait très bien ordonner le séquestre définitif, voire l’euthanasie. Il n’a pas opté pour cette extrémité. Le séquestre définitif constitue, pour les juges, la seule mesure possible, car «la sauvegarde de la sécurité et de la tranquillité publiques doit primer l’intérêt privé du détenteur à pouvoir continuer à disposer de son chien.»

Reste à savoir si un recours sera déposé auprès du Tribunal fédéral.

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