La justice annule le licenciement d'un voleur d'escalopes

Ah, la procédure! Il faut la maîtriser quand l'Etat se met en tête de licencier l'un de ses employés. Les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) viennent de l'apprendre à leurs dépens au sujet d'un collaborateur accusé d'avoir volé des victuailles. Ils ont voulu le licencier. Ils ont perdu devant la Cour de justice.

Les faits remontent au mois de mars 2014. Un employé des HUG se voit accusé d'un larcin par des agents de sécurité privée. Selon eux, ils l'auraient intercepté dans les couloirs de l'hôpital, en compagnie d'une deuxième personne, les bras chargés des victuailles suivantes: 10 escalopes de dinde surgelées, 3,4 kg de raviolis à la viande, un sac de pain, 80 pots de confiture à la fraise et 20 jus de poire.

Les agents dressent leur rapport. Quatre jours plus tard, le président du conseil d'administration des HUG sanctionne. Il suspend l'employé, ainsi que son salaire, et ouvre une enquête administrative.

Trois mois plus tard, l'enquêteur rend son rapport. Que dit-il? La Cour de justice n'en dit presque rien. Elle se contente de relever que, selon l'enquête, «il apparaît que la version de l'employé n'est pas crédible». Aujourd'hui, son avocat nous rappelle que son client clame son innocence et que les déclarations des agents sont contradictoires sur des éléments majeurs de leur dénonciation. Quoi qu'il en soit, les juges ne se préoccupent pas de son éventuelle culpabilité. Car ils ont relevé un vice de forme.

En effet, en septembre, se basant sur l'enquête administrative, le Bureau du conseil d'administration des HUG résilie le contrat de travail de l'employé, avec effet rétroactif. Ce dernier fait recours. Et ses arguments feront mouche auprès des juges de la Cour de justice. Car ceux-ci relèvent que c'est bien le seul Bureau du conseil d'administration qui a pris la décision de révoquer l'employé. Or, après avoir épluché les lois, ils arrivent à la conclusion que c'est au conseil d'administration dans son ensemble qu'il revient de prendre une telle décision.

Conséquence? Les juges déclarent la révocation nulle, non sans rappeler qu'une telle décision «est très rarement admise» et en insistant sur «l'incompétence» de l'autorité décisionnaire. En clair, les HUG se sont trompés dans les grandes largeurs.

Théoriquement, le prétendu voleur d'escalopes est donc toujours employé de l'Hôpital. Dans les faits, il est toujours suspendu. Les HUG nous font savoir qu'ils se détermineront sur la suite à donner à cette affaire lors d'une prochaine séance du conseil d'administration. On imagine au complet!