L’ébouriffante arrivée de Föhn et ses e-trottinettes

MobilitéRémy Pagani est prêt à sévir contre ces engins dont la conformité avec la réglementation suscite le doute.

Rue de-Grenus, une trottinette électrique attend le client sur des cases deux-roues.

Rue de-Grenus, une trottinette électrique attend le client sur des cases deux-roues. Image: Laurent Guiraud

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C’est une affaire qui ne roule pas sans quelques cahots. Au premier jour de son lancement à Genève, la marque Föhn a déjà suscité jeudi des foudres de la Mairie. Des discussions auront lieu parmi les cinq membres de l’Exécutif communal quant à l’opportunité de sévir contre la flotte de trottinettes électriques qui a commencé à se déployer tôt jeudi matin.

Avant ce déploiement, l’entreprise avait déclaré, par le truchement de son conseil juridique, qu’elle parquerait ses engins en attente de location sur des parcelles privées, les autorités ayant fait savoir qu’elles ne comptaient pas pour le moment lui permettre d’utiliser le domaine public à cette fin. Surprise jeudi matin: aux alentours de 8 heures, toutes les trottinettes croisées de part et d’autre du Rhône à la hauteur du Seujet sont parquées sur des cases deux-roues publiques. Interpellée, l’avocate de l’entreprise dément tout changement de stratégie. Selon elle, les trottinettes ont été déposées «sur les devantures de nos partenaires» et ce seraient les usagers qui auraient omis de les remettre, comme demandé, à leur point de départ.

Un élu remonté

Magistrat municipal chargé de l’Aménagement, Rémy Pagani goûte peu cette entrée en scène fracassante, évocatrice des démêlés que la Ville a eus avec le réseau privé de vélos en libre-service Velospot et qui se sont achevés en mai 2018 par une victoire de la Commune au Tribunal fédéral. La justice suprême avait confirmé que l’utilisation commerciale du domaine public est soumise à autorisation dans le droit genevois et qu’il était d’intérêt public que la Commune «conserve la maîtrise de la chose publique».

«On m’a montré des photos où ces trottinettes se trouvent sans droit sur le domaine public et je compte faire constater cette situation par huissier, avertit l’élu d’Ensemble à gauche. Ensuite, je persuaderai mes collègues de lancer une procédure analogue à celle que nous avons remportée contre Velospot pour faire retirer ces engins du domaine public.»

Pourquoi diable ne peut-on pas exposer des trottinettes à louer dans la rue alors que des firmes occupent des pans entiers de chaussées ou trottoirs par exemple avec des scooters servant à acheminer des repas? «Pour ce qui est des livraisons, la jurisprudence a constamment considéré qu’il s’agissait d’un usage commun du domaine public, répond Jacques Roulet, avocat expert en droit routier. Quant au fait de se servir de l’espace public comme présentoir offrant des véhicules à louer, il ne fait aucun doute pour moi qu’il s’agit d’un usage accru, soumis à autorisation.»

Des doutes à dissiper

L’usage du domaine public pourrait ne pas être la seule anicroche du dossier. Au fil de la journée, trois personnes actives dans le domaine ont contacté la «Tribune de Genève» pour faire part de leurs doutes quant à la conformité à la réglementation helvétique de l’engin proposé par Föhn, une marque locale franchisée de la firme californienne Bird. Les trottinettes Föhn disposent d’une manette de frein sur la gauche du guidon, mais d’aucun autre équipement apparent pour faire décélérer le véhicule. Or ce sont deux moyens de freinage qu’exige l’ordonnance fédérale concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers. Du coup, la circulation de ces engins pourrait être illicite sur la voie publique.

«Je suis choqué qu’ils se lancent avec un matériel qui n’est ni homologué ni homologable en Suisse, réagit ainsi Nicolas Saramon, exploitant de l’arcade spécialisée Tec & Way, à la Jonction. Que diriez-vous d’un loueur de voitures qui fournirait à ses clients des véhicules interdits? Quelle responsabilité en cas d’accident?» Nous avons demandé aux représentants de Föhn un numéro d’homologation suisse. Sans succès.

Créé: 23.05.2019, 19h22

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