Stands religieux: la Ville de Genève perd en justice

ProsélytismeLe Tribunal administratif a jugé que la Ville ne peut pas interdire les stands religieux sur le domaine public.

Un stand djihadiste au Molard en juin 2014.

Un stand djihadiste au Molard en juin 2014. Image: Info lecteur

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La Ville de Genève ne peut pas interdire systématiquement les stands d’information à caractère religieux du domaine public comme elle le fait depuis septembre. Dans son jugement rendu le 11 mars, le Tribunal administratif de première instance (TAPI) a estimé que cette mesure viole la liberté religieuse, a indiqué ce lundi le Réseau évangélique suisse. Partager ses convictions publiquement fait partie de cette liberté, protégée par la Constitution suisse.

«A ce stade, rien n’est définitif, estime Cédric Waelti, porte-parole du Département de l’environnement urbain et de la sécurité de la Ville de Genève. Nous voulons prendre le temps d’analyser la situation et les possibilités d’un recours.»

La Ville de Genève avait motivé sa décision par «l’envahissement» du domaine public. Selon le TAPI, elle aurait pu étudier des alternatives et trouver d'autres solutions moins radicales que l'interdiction des stands, par exemple en planifiant et en répartissant leur présence.

Le Réseau évangélique suisse a accompagné trois associations dans leurs recours. Selon son secrétaire général adjoint, Michael Mutzner, le TAPI ne s'est pour l'heure, prononcé que sur l'un d'eux. D'autres décisions similaires sont attendues.

(TDG)

Créé: 23.03.2015, 16h42

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