Blason haut-savoyard retiré des plaques: la police s'explique

GenèveLa police genevoise est intervenue la semaine dernière à Bardonnex. Elle se défend de faire la chasse à ces autocollants apposés souvent illégalement à même la plaque d'immatriculation.

La croix de Savoie apposée sur une plaque d'immatriculation.

La croix de Savoie apposée sur une plaque d'immatriculation. Image: DR

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Parmi les automobilistes français, la manœuvre a semé l’incompréhension. Il est 17 h passé, mardi 6 octobre, quand plusieurs voitures sont stoppées à l’approche de la douane de Bardonnex. Deux motards de la police genevoise procèdent à des contrôles. «D’autres véhicules étaient arrêtés à mes côtés, raconte un frontalier qui rentrait alors du travail. Plusieurs d’entre nous ont été priés de descendre. On m’a signifié que l’autocollant de la croix de Savoie apposé à droite de mon numéro d’immatriculation était une infraction et qu’il fallait l’arracher.» S’il s’en tire sans amende, l’homme est interloqué: «L’insigne avait été distribué par le Conseil départemental.»

Pourtant, l’affaire n’est pas tout à fait nouvelle. En avril déjà, un automobiliste français avait été verbalisé alors qu’il circulait à Cologny. L’autocollant lui avait coûté 160 fr. En cause, l’article 93 de la loi sur la sécurité routière, relative aux véhicules défectueux. «Un véhicule étranger circulant en Suisse doit être conforme au règlement en vigueur dans son pays d’origine, explique Jean-Philippe Brandt, porte-parole de la police genevoise. Et apposer un autocollant dans le cadre destiné à la plaque d’immatriculation, même s’il ne masque pas les chiffres, est une faute.»

Une infraction donc. Suffisamment conséquente pour être la cible d’une opération policière? Jean-Philippe Brandt le réfute: «Nous avons une brigade mobile, à moto, chargée d’effectuer des contrôles sporadiques. A l’approche de la douane en fin d’après-midi, le trafic est dense, entraînant parfois des mauvais comportements sur la route. Une intervention dans la zone se justifie donc. Mais la mission ne saurait se limiter à la chasse aux autocollants.»

A l’origine de la distribution du blason haut-savoyard – dans le cadre de l’opération «Soyons fiers de notre département, affichons nos couleurs» en 2008 – le Conseil départemental de la Haute-Savoie explique avoir rapidement décidé de changer le format de l’autocollant, afin de lever toute ambiguïté quant à son placement sur un véhicule. «Et ce, dès les premiers cas rapportés d’amendes à des automobilistes il y a plusieurs années, souligne l’attachée de presse Leslie Gros. A l’origine, l’ambition n’était pas de recouvrir le logo de la région Rhône-Alpes — sur la plaque d’immatriculation donc — mais simplement de proposer des standards de petit format.»

Créé: 13.10.2015, 12h11

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