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Affaire Madoff: le rôle d'UBS passé sous la loupe

La justice va approfondir ses investigations sur le rôle d'UBS dans le volet français de l'affaire Madoff, jugeant que des éléments permettent de soupçonner la banque d'escroquerie et d'abus de confiance.

La cour d'appel de Paris a récemment ordonné au juge d'approfondir ses investigations sur le rôle d'UBS dans le volet français de l'affaire Madoff (en photo).
La cour d'appel de Paris a récemment ordonné au juge d'approfondir ses investigations sur le rôle d'UBS dans le volet français de l'affaire Madoff (en photo).
ARCHIVES, Keystone

La cour d'appel de Paris a récemment ordonné au juge Renaud Van Ruymbeke d'approfondir ses investigations sur le rôle d'UBS dans le volet français de l'affaire Madoff, jugeant que des éléments permettent de soupçonner la banque de faits d'escroquerie et d'abus de confiance.

La cour d'appel a rendu le 20 février deux arrêts, imposant en particulier au juge de déterminer les conditions dans lesquelles ont investi les souscripteurs de la sicav luxembourgeoise Luxalpha, dont les fonds étaient placés dans les sociétés de Bernard Madoff.

UBS était la banque dépositaire de la sicav Luxalpha placée en liquidation depuis avril 2009.

Dans l'enquête française, les plaignants reprochent à UBS d'avoir présenté Luxalpha comme un placement sûr et entièrement contrôlé par la banque alors qu'UBS a laissé ses responsabilités de gestionnaire et dépositaire de ce produit aux sociétés de Bernard Madoff sans l'avoir mentionné à ses clients.

L'enquête française «n'a pas pour but de refaire en France le procès de Bernard Madoff mais de rechercher si les acheteurs français ne sont pas victimes du comportement frauduleux des intermédiaires (de Bernard Madoff) auxquels ils se sont adressés», rappelle la cour d'appel.

Enquête préliminaire

Cette hypothèse repose sur les conclusions de l'enquête préliminaire mais également «sur d'autres éléments au dossier qui permettent de soupçonner le groupe UBS d'avoir commis des faits distincts d'escroquerie et d'abus de confiance», souligne la cour.

Aussi les magistrats donnent-ils leur feu vert aux demandes d'enquête des parties civiles et du parquet, en particulier celle de retrouver la liste des «souscripteurs réels» de Luxalpha, les souscripteurs apparents étant les prestataires financiers.

Le juge devra aussi déterminer «les conditions dans lesquelles (ces investisseurs) ont été amenés à souscrire et sur la base de quelles informations afin d'établir s'il existe des raisons rendant plausible l'implication de personnes physiques ou morales» dans cette escroquerie.

La cour d'appel ordonne également que l'Autorité des marchés financiers (AMF), le gendarme de la Bourse, soit consultée afin «de rechercher si UBS disposait de moyens permettant d'anticiper le comportement frauduleux de Bernard Madoff et (sa société) BMIS».

(ats)

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