HSBC soupçonnée de «gigantesque fraude fiscale»

GENEVELe quotidien français Le Monde en fait sa Une: la filiale genevoise de la HSBC Private Bank est suspectée d'être à l'origine d'une gigantesque fraude fiscale et pourrait être mise en examen.

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Le Monde n'y va pas par quatre chemins. S'appuyant sur «des documents judiciaires» en sa possession, le quotidien affirme en Une de son édition print du mercredi 11 juin que la filiale genevoise de HSBC Private Bank est suspectée «d'avoir incité près de 3000 contribuables français à frauder le fisc, pour un montant global de plus de 4 milliards d'euros».

Ces documents attesteraient également du fait que l'établissement bancaire est «susceptible d'être mis en examen pour des faits de blanchiment de fraude fiscale».

Blanchiment «en bande organisée»

Deux magistrats français, Renaud Van Ruymbeke et Charlotte Bilger, se sont penchés sur la question des contribuables français, suite à la saisie de listings clients remis à la justice par Hervé Falciani, ancien employé de HSBC.

La synthèse de l'information judiciaire ouverte pour «démarche illicite» et «blanchiment en bande organisée de fraude fiscale» se résume à ces quelques phrases citées par Le Monde : «HSBC Private Bank (Suisse), dans le cadre des faits de blanchiment dont nous sommes saisis, a bénéficié du produit des faits de fraude fiscale et a, en organisant l'opacification de flux financiers, blanchi les fonds d'origine illicite en permettant à des milliers de clients détenteurs d'avoirs très importants de les soustraire à l'administration fiscale française».

Interrogés, des contribuables décrivent des sociétés offshore

L'établissement bancaire aurait été jusqu'à mettre «à disposition de ses clients des comptes au nom de sociétés offshore» et les conseiller afin qu'ils puissent dissimuler leurs avoirs».

Selon les données recueillies par les gendarmes, «l'exploitation des rapports révèle également que certains gestionnaires de clientèles de la banque HSBC sont venus démarcher en France leurs propres clients afin de leur 'vendre' la création de sociétés offshore et l'ouverture de compte pour celles-ci», notamment pour éviter une taxe européenne.

Une procédure «très préoccupante»

Interrogé par Le Temps, HSBC se refusait mardi à tout commentaire sur la procédure.

Le quotidien fait part de l'indignation qu'une telle procédure provoque en Suisse, celle-ci étant même jugée «très préoccupante» par l'avocat fiscaliste Philippe Kenel, interrogé par nos confrères: «Après les Etats-Unis, chacun y va désormais à son tour, en se moquant complètement de la territorialité du droit», s'agace-t-il. «Si les juges français arrivent à établir qu'il y a eu démarchage illicite sur le sol français, je ne vois pas grand chose à y redire. En revanche, il me semble qu'il reprochent ici à la banque d'avoir violé le droit français en Suisse. Et ça, c'est problématique.»

Contactée par Le Temps, l'Office fédéral de la Justice indique que «l'infraction de blanchiment de fraude fiscal n'existant pas en Suisse en matière d'impôts directs, les demandes d'entraides judiciaires présentées (...) seront rejetées si elles impliquent l'usage de la contrainte procédurale - par exemple la levée du secret bancaire»

Nouveauté lors de cette investigation, une équipe franco-belge serait en place pour coordonner les efforts à un niveau international selon Le Monde - Certains riches Belges étant également soupçonnés de fraude fiscale. ()

Créé: 11.06.2014, 06h34

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