Pierre Maudet va «booster» le processus de naturalisation

GenèveLe conseiller d’État veut faire passer la durée de la procédure de 38 mois à 18 mois et éviter l'arbitraire.

Image: Olivier Vogelsang

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Des milliers de demandes de naturalisation sont en attente à Genève, coincées dans les méandres d'une procédure tatillonne, lente, voire parfois quelque peu arbitraire. Pierre Maudet a décidé de s'attaquer au problème en deux temps. Tout d'abord, des forces supplémentaires seront attribuées immédiatement à l'Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) afin d'écluser le stock des dossiers en attente. On en dénombre aujourd'hui 7500. Ensuite, dès 2015, une nouvelle procédure entrera en vigueur.

«Aujourd'hui, le délai de traitement d'une demande est de 38 mois, précise le conseiller d’État. C'est énorme et cela s'est allongé ces dernières années. Mon objectif est de parvenir à une moyenne de 18 mois.» Ces 18 mois comprennent l'entier du processus, du dépôt du dossier à son traitement par le Canton, la commune concernée et la Confédération.

Le secteur des naturalisations de l'OCPM a revu en profondeur tout son processus interne. Les enquêteurs n'auront ainsi plus à traiter en profondeur chaque dossier. Avant même de déposer son dossier, la personne désireuse d'acquérir la nationalité suisse devra en effet passer un test de connaissances générales et de français. Pour s'y préparer, elle pourra utiliser le didacticiel développé à cet effet.

«Une part importante de subjectivité était laissée à l'enquêteur, poursuit Pierre Maudet. Chaque postulant sera désormais placé à égalité et pourra se préparer. Ce didacticiel, c'est un peu le kit de démarrage de l'honnête citoyen.»

A noter que la balle est également dans le camp des communes puisqu'une part de la procédure est entre leurs mains (préavis communal). Pierre Maudet a approché l'Association des communes genevoises afin de solliciter la mise en place d'une unité de traitement identique pour toutes les communes. (TDG)

Créé: 10.06.2014, 15h30

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