La chasse aux faux résidents est relancée

France voisineSaint-Julien-en-Genevois diffuse une vidéo pour inciter ses résidents suisses non déclarés à s’annoncer aux autorités.

La vidéo rappelle le problème que les faux résidents posent à leur commune de résidence, la façon dont ils peuvent se régulariser et les risques qu’ils encourent en ne le faisant pas.


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C’est un véritable travail de Sisyphe. Malgré le succès des précédentes campagnes de chasse aux faux résidents secondaires suisses en France voisine, il faut sans cesse remettre l’ouvrage sur le métier. La commune française de Saint-Julien-en-Genevois étoffe ainsi son arsenal pour lutter contre ce phénomène néfaste pour ses finances. Après la distribution de tous-ménages, les actions de sensibilisation aux douanes ou l’hameçonnage via les services publics, une vidéo est diffusée dès ce vendredi sur le site de la Municipalité et sur les réseaux sociaux. Dans un second temps, cette campagne sera étendue à toutes les communes du Genevois français.

Le film en question s’adresse aux faux résidents secondaires, ces Genevois habitant en France voisine tout en ayant conservé leur adresse officielle en Suisse. Il leur rappelle le problème que cela pose à leur commune de résidence, la façon dont ils peuvent se régulariser et les risques qu’ils encourent en ne le faisant pas. Pour mémoire, les frontaliers travaillant à Genève sont imposés à la source par le Canton, qui reverse le tiers de ces impôts aux départements de l’Ain et de la Haute-Savoie. Les habitants non déclarés représentent donc pour les communes françaises un manque à gagner fiscal. «Nous avons besoin de cet argent pour développer les transports, les crèches et tous les équipements publics dont bénéficient aussi nos résidents suisses, explique le maire de Saint-Julien-en-Genevois, Antoine Vielliard. Nous estimons qu’il y a environ 20 000 faux résidents dans tout le Genevois français, ce qui représente plus de 40 millions d’euros de manque à gagner annuel.» Un habitant suisse sur deux ne serait donc pas déclaré aux autorités françaises. A Saint-Julien même, il resterait près de 600 faux résidents. «Nous avons décidé d’agir suite au refus des électeurs genevois de cofinancer des parkings P+R. C’est un peu notre opération «Papyrus» (ndlr: régularisation des sans-papiers à Genève) à nous», rigole l’édile.

Un site Internet (www.madeclarationfrontalier.fr) donne la marche à suivre pour se régulariser. Il n’y a aucune pénalité pour l’instant, mais cela va changer dès 2018, avec l’échange automatique de données entre la France et la Suisse: ceux qui ont un compte bancaire caché en Suisse pourront alors être poursuivis pour fraude fiscale. Cette perspective en a déjà incité certains à faire le pas. En deux ans, le nombre de résidents suisses déclarés à Saint-Julien est passé de 600 à 1000, ce qui rapporte plus de 600 000 euros de recettes fiscales annuelles à la commune.

(TDG)

Créé: 18.05.2017, 16h05

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