L’Eglise se fait sonner les cloches par la justice

HermanceUne aînée dénonce les «nuisances sonores» qui empoisonnent ses nuits depuis 2008.

Murielle Voignard: «Je me battrai pour mon mari que je sens toujours à mes côtés.»

Murielle Voignard: «Je me battrai pour mon mari que je sens toujours à mes côtés.» Image: Olivier Vogelsang

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«Cela fait huit ans, soit depuis la rénovation du clocher, que je demande à la paroisse d’arrêter de faire sonner les cloches la nuit», soupire Murielle Voignard. Cette habitante d’Hermance, qui vit à 30 mètres de l’église, renchérit: «Mon mari est décédé en 2015. La qualité de notre sommeil a été atteinte durant des années par ces nuisances sonores. Même quand on dort, le subconscient enregistre les bruits.» Mais aujourd’hui, la justice a entendu sa plainte.

Dans un arrêt du 9 février, la Chambre administrative va dans son sens: «Des mesures d’assainissements semblent encore envisageables, autres que l’arrêt du tintement nocturne, notamment la mise en place d’un dispositif de réduction de puissance dans le tableau électronique des cloches. A défaut d’un assainissement conforme, l’arrêt des sonneries nocturnes apparaît comme adéquat et proportionné.» Déboutée, la paroisse est condamnée à payer 1000 fr. d’émolument et doit s’acquitter du même montant en faveur de l’aînée vivant dans une maison appartenant à sa famille depuis trois générations.

En cours de procédure, les représentants de la paroisse, défendus par Me Nicolas Jeandin, ont dénoncé «une croisade contre les cloches de l’église» et contre «une tradition séculaire dans la commune». Ils ont aussi critiqué la position «ambivalente de la Mairie». Vraiment? Dans un courrier versé à la procédure, la Commune assure respecter les traditions mais ne serait pas opposée «à ce que les cloches ne sonnent plus la nuit».

Plus de sonneries de la demi-heure

En 2011, la retraitée avait brandi sa calculette: 312 coups de cloches par jour et nuit, sans compter les messes. Avec trois angélus la journée, on arrive à près d’un demi million de coups en deux ans. Par la suite, en 2014, la paroisse a renoncé aux sonneries de la demi-heure entre 22 h et 7 h.

Pour trancher, la justice a multiplié les auditions: un menuisier assurant que les rénovations en 2008 n’ont eu aucun impact sur le système antibruit, un habitant vivant à 40 mètres de l’église et se disant peu sensible aux tintements et une adjointe au maire relevant qu’il fallait attendre la fin des sonneries de 19 h pour pouvoir débuter les séances du soir.

Fin 2014, l’Etat a considéré que les valeurs de bruit étaient excessives: «Le fait de laisser perdurer une situation contraire au droit depuis de nombreuses années pouvaient impacter sérieusement la santé. (…) Il n’y a pas d’intérêt public prépondérant à cette sonnerie nocturne.» La paroisse fera-t-elle appel? «Qu’importe, explique Murielle Voignard, je me battrai jusqu’au bout. Pour mon mari que je sens toujours à mes côtés.»

Moduler le bruit

Me Jeandin relève, lui, que la justice n’a pas sanctionné la sonnerie des cloches la nuit: « Simplement, la paroisse devra moduler le bruit pour qu’il reste dans les exigences découlant de l’ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit.» (TDG)

(Créé: 22.02.2016, 18h49)

Tradition ou tranquillité, que choisir?

A Genève, l’Etat se réfère au règlement sur la tranquillité publique de 1956 pour interdire les cloches de sonner en Ville de Genève, à Carouge, Chêne-Bourg et Chêne-Bougeries de 21h à 7h. La paroisse d’Hermance relève toutefois que les clochers de Corsier, Meinier et Collonge-Bellerive sont actifs la nuit.
En Suisse, la justice est toujours plus appelée à se pencher sur les horaires et sur l’intensité sonore des cloches qui dérangent. Il arrive cependant que des habitants tiennent à maintenir ce son la nuit ou au lever du jour. C’est arrivé notamment en 2000 à Bubikon (SG) où 300 pétitionnaires invoquaient cette tradition. Dans ce cas, le Tribunal fédéral a retenu «un intérêt public prépondérant relevant d’une tradition». A Winterthour, les églises catholiques ont renoncé depuis 2013 à sonner la nuit. A Saint-Gall, les cloches de la moitié des églises font leur nuit.
F.M.

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